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Éditeur du site

Josué NKELA-KOLA, éditeur à titre personnel

Site : https://diagnostic-environnement.fr

Contact : conseilenvironnementdujour@gmail.com

Directeur de la publication : Josué NKELA-KOLA

Hébergeur

Netlify, Inc. · 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis · netlify.com

Nature des informations

Le diagnostic produit par ce site est un pré-diagnostic indicatif. Il ne constitue ni un avis juridique ni une décision administrative et ne remplace pas l'analyse d'un bureau d'études ou l'échange avec les services instructeurs (DDT, DREAL, DRIEAT, MRAe). L'éditeur ne peut être tenu responsable des décisions prises sur la seule base de ces résultats.

Les seuils appliqués reprennent notamment l'annexe à l'article R.122-2 et la nomenclature de l'article R.214-1 du code de l'environnement. La réglementation évoluant, vérifiez toujours les textes en vigueur sur Légifrance.

Sources des données

Base Adresse Nationale et Géoplateforme (IGN), API Carto de l'IGN (zonages naturels issus de l'INPN), Géoportail de l'Urbanisme, Géorisques (ministère de la Transition écologique), listes d'espèces protégées de l'INPN (PatriNat, OFB-MNHN), zonages PatriNat (réserves, arrêtés de protection, conservatoires, sites Ramsar, sites classés), servitudes d'utilité publique du Géoportail de l'Urbanisme (monuments historiques, sites, captages, plans de prévention des risques), monuments historiques et sites de l'Atlas des patrimoines (ministère de la Culture), mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (GéoMCE, ministère de la Transition écologique), API Découpage administratif (geo.api.gouv.fr). Les liens vers les DREAL, DRIEAT, DEAL et portails cartographiques régionaux renvoient vers leurs propres sites. Ces données sont publiées sous Licence Ouverte Etalab.

Observations d'espèces : GBIF.org, données des organismes contributeurs publiées sous licences CC0, CC BY 4.0 et CC BY-NC 4.0, chaque jeu de données restant soumis à la licence de son producteur. Cartographie : Leaflet, fonds IGN. Lien externe vers cartes.gouv.fr, service de l'État.

Données personnelles

Diagnostic. Le site ne crée pas de compte et ne conserve aucune donnée saisie pour le diagnostic. L'adresse et les coordonnées du projet sont envoyées aux services publics et à GBIF cités ci-dessus uniquement pour produire le diagnostic. Aucun cookie de suivi n'est utilisé.

Demande de rappel. Si vous remplissez le formulaire « Être rappelé par un expert », les informations saisies (nom, e-mail, téléphone, profil, message) et le résumé du diagnostic sont collectés pour vous recontacter au sujet de votre projet.

Responsable du traitement : Josué NKELA-KOLA (conseilenvironnementdujour@gmail.com). Base légale : votre consentement, donné en cochant la case du formulaire. Destinataires : l'éditeur et, si nécessaire, un bureau d'études partenaire chargé de vous répondre. Les demandes sont enregistrées par l'hébergeur Netlify (États-Unis) dans le cadre de son service de formulaires.

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier échange, puis suppression.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement, accéder à vos données, les faire rectifier ou supprimer, en écrivant à conseilenvironnementdujour@gmail.com. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes et son moteur de règles sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Dernière mise à jour : novembre 2026